Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT JET C-TECH
PEUGEOT MOTOCYLES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3343303
Date de dépôt :
25/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2025
PEUGEOT JET C-TECH de PEUGEOT MOTOCYLES

Présentation de la marque PEUGEOT JET C-TECH

Déposée le 25 février 2005 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT JET C-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES domicilié(e) 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/NTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque PEUGEOT JET C-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEUGEOT JET C-TECH arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

PEUGEOT MOTOCYLES a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT-BIMA , LUDIX , GEOPOLIS , STREETZONE , SCOOTY , PEUGEOMATIC , SATELIS , PEUGEOT JET FORCE , AIGLON


PEUGEOT MOTOCYLES, Société Anonyme - 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/NTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 15 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640589 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2014 n°2574103 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-18

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